MARQUE BLANCHE

Marque blanche désigne la possibilité pour le Client d'utiliser le programme Coach Ta Boite ! sous sa propre marque et de le revendre à ses propres clients, en cachant ou supprimant toute référence au nom ou à la marque du Fournisseur.

Conditions générales de vente

• "Client" désigne l'entité qui souscrit à un achat du programme Coach Ta Boite ! version 2024 pour l'utiliser en marque blanche.

• Autorisation de marque blanche : Sous réserve du respect par le Client des présentes Conditions Générales de Vente et du paiement de tous les frais applicables, le Fournisseur accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, sans droit de sous-licence, pour utiliser le programme Coach Ta Boite ! en marque blanche, uniquement pour les fins décrites dans ces conditions.

• Restrictions sur l'utilisation de la marque blanche : Le Client ne peut utiliser la marque blanche que conformément aux directives et spécifications fournies par le Fournisseur. Le Client doit obtenir l'autorisation écrite préalable du Fournisseur pour utiliser toute autre marque, logo ou matériel promotionnel en lien avec le programme Coach Ta Boite ! en marque blanche.

• Propriété intellectuelle : Le Fournisseur reste le propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts relatifs au programme Coach Ta Boite !, y compris, sans limitation, tous les droits d'auteur, marques commerciales, secrets commerciaux, brevets et autres droits de propriété intellectuelle. Le Client n'acquiert aucun droit de propriété sur le programme Coach Ta Boite ! en vertu des présentes Conditions Générales de Vente.

• Support et maintenance : Le Fournisseur fournira un support technique et des mises à jour du programme Coach Ta Boite ! conformément à sa politique de support standard. Le Client sera responsable de fournir un support de premier niveau à ses propres clients.

• Responsabilité envers les clients de la marque blanche : Le Client est responsable de toutes les obligations contractuelles et légales envers ses propres clients, y compris, sans s'y limiter, la confidentialité, la protection des données et le respect des lois applicables. Le Fournisseur ne sera pas responsable envers les clients du Client pour toute réclamation, perte ou dommage résultant de l'utilisation le programme Coach Ta Boite !en marque blanche.15.8 Résiliation : En cas de manquement par le Client à l'une de ses obligations en vertu des présentes Conditions Générales de Vente, le Fournisseur peut résilier immédiatement la licence de marque blanche accordée au Client, sans préavis ni indemnité.

Offres & Tarifs